Appels de propositions

Les coraux et les éponges d’eau froide jouent un rôle écologique important dans les environnements des grands fonds marins, comme ceux au large de Canada-Terre-Neuve-et-Labrador. Ils peuvent constituer des indicateurs des points chauds de diversité, d’écosystèmes marins vulnérables (EMV) et d’éléments importants des zones benthiques significatives.

Ces espèces sont particulièrement vulnérables aux activités industrielles, notamment aux opérations pétrolières et gazières au large des côtes. Par conséquent, avant que des activités de forage puissent avoir lieu au large de Canada-Terre-Neuve-et-Labrador, les autorités réglementaires exigent que les exploitants évaluent la présence de communautés de coraux et d’éponges et estiment l’étendue des impacts potentiels du forage sur ces espèces à l’aide de modèles de dispersion des déblais de forage. Une fois les opérations de forage terminées, les exploitants doivent mener des études après les activités de forage pour vérifier leurs estimations de modélisation.

Une expérience suffisante a été acquise en matière de forage au large de Canada-Terre-Neuve-et-Labrador où l’on trouve des espèces de coraux et d’éponges, pour évaluer les résultats des modèles de dispersion, en comparaison avec les modèles et les approches utilisés dans d’autres compétences. De même, il est opportun d’examiner les dernières données scientifiques écologiques sur les espèces de coraux et d’éponges présentes au large de Canada-Terre-Neuve-et-Labrador, afin de déterminer si des lacunes dans les connaissances peuvent être comblées.

Objectif :

Après avoir consulté l’industrie, les organismes de réglementation, Pêches et Océans Canada (MPO) et d’autres experts, le conseil de gestion du Fonds pour l’étude de l’environnement (FEE) a décidé d’accorder un financement pouvant atteindre 200 000 dollars sur un an pour une étude théorique :

1. Examiner les modèles de dispersion des déblais de forage développés pour les programmes de forage de Canada-Terre-Neuve-et-Labrador où des communautés de coraux et d’éponges sont présentes, en analysant les résultats documentés dans les rapports d’enquête après les activités de forage et en comparant ces résultats avec ceux d’autres compétences internationales pertinentes; et
2. Examiner les recherches récentes (publiées au cours des cinq dernières années) sur les espèces de coraux et d’éponges présentes au large de Canada-Terre-Neuve-et-Labrador, en évaluant si les nouvelles informations corroborent le seuil prédit sans effet (SPSE) de 1,5 mm et son applicabilité à différentes espèces, ou s’il subsiste des lacunes dans les données.

Le projet financé dans le cadre de cet appel permettra de combler les lacunes en matière de connaissances, de faire progresser la science et de déterminer les pratiques exemplaires en ce qui concerne les performances des modèles de dispersion des déblais de forage et l’écologie des coraux et des éponges au large de Canada–Terre-Neuve-et-Labrador. Les conclusions du projet pourraient faciliter la prise de décisions réglementaires et les activités de l’industrie au large de Canada–Terre-Neuve-et-Labrador, ainsi qu’éclairer les prises de décisions de financement futures concernant des programmes de recherche plus larges dans ce domaine de recherche prioritaire.

Date de clôture: 27 mars 2026, 23 h 59 (heure de l’Est)

Pour être admissibles au financement, les bénéficiaires doivent être :

Des personnes morales dûment constituées ou enregistrées au Canada, incluant :

• Les organisations sans but lucratif ou à but lucratif, par exemple les entreprises, les associations de l’industrie, les centres de recherche, etc.;
• Les organisations, groupes et communautés autochtones, notamment :
  • Les communautés et gouvernements autochtones (y compris les bandes visées par la Loi sur les Indiens, les Premières Nations autonomes, les organisations communautaires métisses, les organismes chargés de la mise en œuvre des traités modernes, y compris les sociétés de développement économique constituées en vertu d'un traité moderne, etc.) ;
  • Les conseils tribaux ou les entités qui remplissent une fonction similaire (p. ex. les conseils généraux) ;
  • Les organisations autochtones nationales et régionales;
  • Les organisations autochtones (contrôlées majoritairement par des Autochtones ; détenues à plus de 50 % par des Autochtones) : légalement enregistrées ou constituées en société.
• Les groupes communautaires;
• Les établissements canadiens d’enseignement postsecondaire;
• Des gouvernements provinciaux et territoriaux et des administrations régionales et municipales ainsi que leurs ministères, organismes et centres de recherche.

Soumettre une proposition de projet complète :

Étape 1 : Téléchargez ce dossier compressé qui comprend le guide du demandeur, le formulaire de demande et le modèle pour les jalons et le budget du projet.

Étape 2 : Lisez le guide du demandeur attentivement et complétez le formulaire de demande et le document présentant les jalons et le budget du projet.

Étape 3 : Envoyez votre proposition de projet complète (le formulaire de demande, les jalons et le budget du projet) avant le 27 mars 2026 à 23 h 59 (heure de l’Est) par courriel au secrétariat du FEE (ESRF-FEE@nrcan-rncan.gc.ca) avec pour objet « PPC – coraux et éponges – NOM DU DEMANDEUR ».

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S’il vous plaît contactez le Secrétariat du FÉE.

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